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Titulaire : Héctor Sojo Pino
NIF (numéro d'identification fiscale espagnol) : 54786627[DNI]
Domicile : Rotonda de Santa Eufemia, 41940 Sevilla, Espagne
Email de contact : aide@recetasnaturalverde.com
Activité : Commerce électronique de produits numériques (livres 
électroniques aux formats PDF et EPUB).
Régime juridique : Travailleur indépendant (autónomo) inscrit au 
Régime Spécial des Travailleurs Indépendants (RETA) de la Sécurité 
Sociale espagnole et au registre des entrepreneurs de l'Agence Fiscale 
espagnole.

OBJET

Le présent site web a pour objet la vente de produits numériques 
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par l'utilisateur.

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LÉGISLATION ET JURIDICTION APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par la législation espagnole, 
sans préjudice des dispositions impératives du droit français 
applicables aux consommateurs résidant en France. En cas de litige, 
les juridictions du domicile du consommateur seront compétentes, 
conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection 
des consommateurs.

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